INFORMATIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

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1. MENTIONS LEGALES

PROPRIETAIRE

Le site  https://atelier-art-esquisse.fr  est la propriété de Madame Véronique Arnault.

L’Atelier d’Art Esquisse est une association POUR LA DIFFUSION ET LA PROMOTION DE LA CREATION ARTISTIQUE.

  • Siège social : 34 rue Rouget de Lisle 78120 Rambouillet (France)
  • Téléphone : 06 72 80 17 65
  • Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
  • Immatriculée depuis le 25-10-2011
  • N° SIRET: 75156699300018

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE

M. François GILLY, chef de projet auto-entrepreneur.

Madame Véronique Arnault, Artiste.

HÉBERGEMENT DU SITE

– Ce site est hébergé par: OVH  https://www.ovh.com/fr/

– Ce site a été créé, développé et intégré par: Heritra  www.heritra.com

– Crédits photos : Atelier d’Art Esquisse

2. CONTENU DU SITE – RESPONSABILITE

L’atelier d’Art Esquisse apporte le plus grand soin afin de diffuser sur le site Internet https://atelier-art-esquisse.fr des informations de qualité, et s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, les informations contenues sur le dit site ont un simple caractère indicatif, non-exhaustif et non contractuel. L’atelier d’Art Esquisse décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission dans ces informations. De même, Heritra n’est soumis qu’à une obligation de moyen et ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive. En outre, L’atelier d’Art Esquisse ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d’un courriel, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.

Enfin, le site https://atelier-art-esquisse.fr donne accès à d’autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter. Il est également susceptible de donner accès à des sites Internet extérieurs de partenaires, par des liens hypertextes ou par l’intégration de contenus de partenaires, des réseaux sociaux, ou des sites de tiers qui ne sont pas couverts par les présentes mentions légales. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où L’atelier d’Art Esquisse a jugé opportun de le faire, eu égard aux contenus et services de ces sites. L’atelier d’Art Esquisse ne pourra toutefois être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site https://atelier-art-esquisse.fr et les différents éléments qui le composent sont la propriété exclusive d’Heritra ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute utilisation sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, communication, représentation totale ou partielle, modification ou dénaturation de la structure générale, des logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’atelier d’Art Esquisse, est interdite et est de nature à constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, les logos, les dénominations sociales, enseignes, noms commerciaux et les noms de domaine figurant sur le site https://atelier-art-esquisse.fr sont des titres de propriété intellectuelle appartenant à L’atelier d’Art Esquisse. Toute utilisation, sous quelque forme et sur quelque support que ce soit, reproduction ou représentation totale ou partielle, seule ou intégrée à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de L’atelier d’Art Esquisse est strictement interdite et de nature à constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L 716-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et/ou susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil.

L’ensemble des informations contenues sur le site sont donc exclusivement réservées à un usage privé. Leur reproduction, de quelque nature et origine que ce soit et l’utilisation de copies n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé.

4. INDISPONIBILITÉ DU SITE  

L’atelier d’Art Esquisse  s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment mais ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

5.  COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
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